Divorces, séparations, résidence des enfants

26 février 2018   //

    Dossier : Divorces, séparations, résidence des enfants

           

Préalable          

Le présent dossier envisage le problème exclusivement sous l’angle du droit des parents séparés/divorcés à coéduquer leurs enfants.

Les données chiffrées concernent l’année 2012, et sont tirées de documents ministériels (voir 8. Sources)

En 2012 les juges aux affaires familiales ont rendu 126 000 décisions sur la résidence d’enfants mineurs suite à des séparations/divorces.

Nous utilisons les initiales RA pour « résidence alternée », FA pour « fausse accusation », NRE pour « non-représentation d’enfants », EGV pour « éloignement géographique volontaire »,

 

1. Au plan de la loi, les parents des deux sexes sont égaux en droits

Dans les années 90 et suivantes, mais seulement en 2002 en France et en 2014 en Suisse, sous la pression croissante des pères séparés/divorcés revendiquant le droit à coéduquer leurs enfants, les pays développés ont introduit dans la loi le système dit de « résidence alternée » (ou « garde partagée » au Québec, « hébergement égalitaire » en Belgique). Ce système consiste à répartir équitablement le temps que les enfants passent chez l’un et l’autre parent, dans la mesure où la proximité des lieux de résidence le rend possible.

En France, cette introduction s’est faite par la loi n°2002-305 du 4 mars 2002, qui cependant ne définit la RA que comme une possibilité parmi d’autres.

Depuis cette loi, la proportion de RA prononcées par la Justice a fortement augmenté : de 2003 à 2012, pour les séparations, de 8 à 11% ; pour les divorces, de 12 à 21% ; pour l’ensemble, elle atteint 17%. Ceci démontre que, pour peu que la loi le leur permette, les pères sont motivés pour coassumer la tâche éducative.

 

2. Mais dans la pratique sociale et judiciaire, il y a discrimination au détriment des pères

Pourtant cette proportion de 17% demeure extrêmement faible. Les autres solutions décidées par la Justice sont la résidence principale chez le père (7% des cas), et surtout chez la mère (73%). Et ce n’est qu’une moyenne : plus les enfants sont jeunes, plus les pères sont considérés comme inaptes à les élever, et moins ils leur sont confiés (dans 82% des cas, les moins de 6 ans sont chez la mère).

La Justice a une lourde responsabilité dans cette situation. Comme la RA est définie comme une possibilité parmi d’autres, et comme ils baignent dans la culture misandre, les juges ne l’attribuent que lorsqu’elle est demandée par les deux parents, la demande du seul père ne suffisant pas. Dans les procédures où le désaccord persiste (10,3 % de l’ensemble, soit 13 000), 4600 pères (35 %) demandent la RA (en opposition à la mère qui demande la résidence chez elle) mais ne l’obtiennent que dans 24,6% des cas. Autrement dit, chaque année, environ 3500 pères qui demandent la RA ne l’obtiennent pas.

 

Situation

Quantité (autour de)

Pourcentage

Nombre annuel de jugements

126 000

Dont procédures où le désaccord persiste

13 000

10,3 % du total

Pères demandant la RA contre mères demandant la résidence principale

4600

35 % des 13 000

RA refusées aux pères

3500

75,4 % des 4 600

 

Il est très regrettable qu’une proportion importante de pères ne demandent pas la RA. Pour autant, cela ne signifie pas qu’ils se désintéressent de leurs enfants, car beaucoup, comme le montrent de nombreux témoignages venant des associations paternelles, appartiennent aux catégories suivantes :

- ceux que leurs avocats ont convaincu a priori de la quasi-impossibilité de l’obtenir ;

- ceux qui n’ont pas les moyens de financer des procédures longues et coûteuses ;

- ceux qui craignent une épreuve de force avec la mère, dommageable pour eux-mêmes et/où pour leurs enfants.

- ceux que le contexte social/idéologique a convaincus de leur illégitimité et de leur incapacité à assumer leur fonction ;

Les parents des deux sexes sont donc traités inégalement :

- en amont des procédures, les pères subissent une pression idéologique négative très forte, qui les dissuade de se battre pour la RA ou du moins les affaiblit dans ce combat ;

- dans le cadre des procédures, même s’ils la revendiquent, ils subissent de la part des acteurs sociaux et judiciaires un a priori très défavorable, qui donne lieu à décisions très défavorables.

Des mères, pour des raisons variables, sont également et injustement privées de leurs enfants, et il est juste de les soutenir, même si elles sont en petit nombre. Les pères, eux, subissent une discrimination systémique, fondée sur le sexe : ils sont discriminés en tant que parents de sexe masculin.

 

3. Cette discrimination est favorisée par la dominance de la culture misandre

L’idéologie anti-père, ou paterphobie, est une composante de l’idéologie anti-hommes, ou misandrie, dominante à notre époque. Il existe plusieurs formes de misandrie, et donc plusieurs formes de paterphobie. Le début du 21e siècle est à la charnière de trois de ces formes, ce qui explique qu’elle imprègne, à des degrés divers, consciemment ou inconsciemment, les politiques, les acteurs sociaux, les magistrats.

 

3.1. L’idéologie bourgeoise résiduelle

Au 19e siècle, la bourgeoisie arrive au pouvoir, flanquée de son idéologie qui assigne à chaque genre une sphère spécifique : aux mères la domesticité, aux pères le travail à l’extérieur, et le devoir de subvenir aux besoins matériels de la famille. Il s’agit d’une misandrie paradoxale : d’une part, les pères bénéficient d’une image forte d’autorité et de responsabilité ; d’autre part leur sont déniées les capacités à exercer les tâches d’éducation, et à investir affectivement la relation avec leurs enfants. Ils ne sont pas conçus comme de mauvais parents, mais assignés au rôle de pourvoyeurs.

A son apogée au 19e siècle, cette idéologie n’a fait que décliner depuis la deuxième moitié du 20e siècle. Mais elle imprègne encore les esprits de manière résiduelle, d’autant plus qu’elle est perpétuée par  certains courants conservateurs. Ainsi Eric Zemmour illustre encore cette misandrie lorsqu’il critique la chanson de Daniel Balavoine, Mon fils ma bataille, dans laquelle celui-ci clame son aspiration à accompagner son jeune fils au quotidien, malgré son divorce et l’opposition de son ex-épouse. Selon lui, ce n’est pas la bonne « bataille » pour un père : « Balavoine pousse aussi jusqu’au bout cette inversion des rôles et des sexes qui obsède notre temps. (…) L’homme est devenu une mère comme les autres[1]. »

 

3.2. L’idéologie misandre victimaire

Quoique la plus ancienne, elle est la plus prégnante dans notre société. De même qu’elle considère les hommes comme des bourreaux et les femmes comme des victimes, elle considère les pères et les femmes mères (et les enfants) comme des victimes potentielles des pères. Cela est clairement exprimé, par exemple, par Françoise d’Eaubonne :

 « les femmes aiment les enfants, en grande majorité, incomparablement plus que les hommes. Fréquemment, à la limite, l’enfant devient un complice de la femme contre l’homme, dans la communauté de la même oppression. L’homme veut se prolonger, mais il n’aime pas d’instinct ce qui le prolonge ; au contraire, il s’en méfie et le jalouse »[2]

Ou par le slogan des années 80 : « Une femme sans homme Un enfant sans père Deux poissons dans l’eau [3] »

Contrairement à l’idéologie bourgeoise, elle ne reconnaît aux pères aucun apport positif. Selon elle, ils ne jouent qu’un rôle mineur dans la procréation, puis dans l’éducation. Ils n’aiment pas leurs enfants. Pire enfin, ils représentent pour eux des dangers potentiels : froideur affective, maltraitance, inceste,  etc.

Cette idéologie constitue une véritable incitation aux FA portées contre les pères de maltraitance physique ou sexuelle sur les enfants, et les crédibilise.

 

3.3. L’idéologie matrifocale

Ce courant contemporain dissimule sa paterphobie derrière une théorie de l’intérêt de l’enfant. Il est porté principalement par Maurice Berger, pédopsychiatre et psychanalyste, et Jacqueline Phélip, sage-femme et présidente de L’enfant d’abord, association qui est leur support militant. Leurs thèses sont rassemblées dans Le livre noir de la garde alternée[4].

Le principe en est la nécessité pour l’enfant, au moins lors de ses premières années, d’une « figure d’attachement principale ». Sauf impossibilité majeure, cette figure doit être la mère, du fait de l’expérience vécue avec elle par l’enfant lors de la grossesse et de l’accouchement, donc biologiquement. D’autre part, ce lien d’attachement ne supporte pas les séparations, même de courte durée, car elles entraînent anxiété et dépression, susceptibles de perturber l’enfant pour la vie. D’où l’impérieuse nécessité d’une solution unilatérale, incompatible avec la RA : l’enfant dans l’orbe maternelle, le plus souvent et le plus longtemps possible. D’autant plus que les pères ont souvent des comportements insécures, voire dangereux.

L’idéologie matrifocale a beaucoup contribué à faire croire que la RA ne peut être appliquée aux très jeunes enfants. Comme exprimé dans l’ouvrage précité, elle s’efforce de faire modifier la loi dans le sens d’une interdiction de la RA pour les enfants jusqu’à six ans, pour l’instant sans résultat.

 

4. La discrimination est confortée par diverses pratiques illégales et non-sanctionnées

 

4.1. Les fausses accusations de maltraitance physique ou sexuelle sur les enfants

Les FA (ou « accusations mensongères », ou « dénonciations calomnieuses ») de maltraitance physique ou sexuelle sur les enfants sont largement utilisées dans les procédures depuis trente ans. Elles sont portées essentiellement par des mères, et parfois par un enfant qu’elles manipulent, contre le père. Certaines associations misandres et certains avocats sans scrupules n’hésitent d’ailleurs pas à en conseiller l’usage. Les accusations permettent de discréditer le père et sa capacité à assumer la RA. Certes, survenant au moment du divorce, après dix ou vingt ans de mariage, elles ne sont guère crédibles. Mais elles confèrent, sans risque aucun, un avantage décisif à celles qui les profèrent.

Cet avantage est d’abord psychologique. Associant la trahison affective de l’ex-conjointe au soupçon d’agression sur ses propres enfants, les FA sont d’une grande violence, et frappent le conjoint dans son être profond. C’est autant de forces qu’il perd et ne peut plus investir dans les procédures pour obtenir la RA.

Avantage juridique ensuite, et ce dans tous les cas de figure. Si elles sont seulement formulées, même de manière implicite, lors d’une audience, les accusations sont susceptibles de créer le doute dans l’esprit du juge et d’influer sur sa décision. Si elles sont accompagnées d’une plainte, la Justice est contrainte à prendre des mesures. Dans la plupart des cas, elle suspend par précaution le contact père-enfants, et ce jusqu’à la fin de la procédure, laquelle dure au moins deux ans. Lorsque le père est innocenté, sa relation avec ses enfants est  fortement affectée. Ce d’autant plus s’ils sont en bas âge avec peu de souvenirs de lui. Ou si, n’ayant pas compris les raisons de son absence prolongée, ils ont entre temps été conditionnés à son rejet, l’aliénation parentale étant le complément logique de la fausse accusation. Peu les retrouvent dans des conditions où la relation peut se nouer à nouveau dans de manière satisfaisante. Enfin, du côté de l’accusatrice, l’opération est sans risque : les plaintes pour dénonciation calomnieuse sont, sauf rare exception, classées sans suite, la Justice validant l’hypothèse que les accusations ont été dictées par une inquiétude légitime plus que par la malveillance.

 

4.2 Les non-représentations d’enfants

Les NRE infligées par un conjoint à l’autre conjoint aux heures et lieu de rendez-vous fixés pour l’exercice du droit de visite sont un délit grave passible d’une année de prison. Il est pourtant souvent commis, car la pratique en est sans grand risque. Malheureusement, la réalité quantitative en est difficilement évaluable. En effet, les services de police rechignent à se déplacer pour constater le délit, s’efforcent de dissuader les plaignants potentiels, ou de les orienter vers la « main courante ». Les services judiciaires classent les plaintes sans suite, ou condamnent faiblement : simple rappel à la loi ou amende, dispense de peine, peine de prison avec sursis. Au total il n’y a eu en 2012 que 850 condamnations (dont seulement 35 à de la prison ferme). Sur ces 850, dont 661 s’appliquent à des mères et 189 à des pères. Elles ont pour effet d’épuiser encore davantage le parent victime, et de distendre le lien affectif avec ses enfants.

Enfin, la lutte contre les NRE ne semble pas préoccuper particulièrement les politiques. Ainsi la loi du 4 août 2014 « pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes », qui prétend faire progresser divers droits, ignore cette pratique qui bafoue les droits des pères majoritairement, alors qu’elle met en place de nouvelles sanctions contre le non-paiement des pensions alimentaires, dont sont majoritairement victimes les mères.

 

4.3. Les éloignements géographiques volontaires

L’EGV des enfants consiste pour un parent à s’installer avec ceux-ci très loin du lieu de résidence de l’autre parent. Soit avant la procédure, afin de rendre impossible une décision judiciaire de RA. Soit après la procédure, pour restreindre voire rendre impossible l’exercice de son droit de visite. Il est également sans grand risque pour les mères. Les juges se contentent d’entériner la nouvelle situation, afin, disent-ils, de ne pas envenimer le conflit, ou ne pas perturber davantage les enfants. Ces éloignements reviennent en fait à des enlèvements légaux, contre lesquels rien ne peut être fait dans le cadre du droit.

 

5. Les pères subissent d’autres discriminations hors-Justice

Les pères séparés/divorcés subissent aussi des discriminations de la part d’institutions autres que la Justice.

Dans l’Education nationale, il arrive couramment que des établissements n’appliquent pas leur obligation d’envoyer aux deux parents les informations concernant la scolarité de leur enfant. Soit par négligence, et dans ce cas ils se contentent d’informer le parent qui bénéficie de la résidence principale, c’est-à-dire le plus souvent la mère. Soit parce que ce parent, qui a procédé à l’inscription, a omis de mentionner l’existence de l’autre parent, le plus souvent le père.

Il a fallu attendre mars 2007 pour qu’un décret autorise les parents, s’ils sont en résidence alternée, à choisir le mode de répartition des versements de la Caisse d’allocations familiales. Jusque là, celle-ci versait les allocations à un seul des parents, choisi arbitrairement par elle, et dans la plupart des cas la mère. Et cela bien qu’elle soit toujours désavouée par la Justice lorsque des pères la saisissaient. De même, il a fallu attendre une décision du Conseil d’état de 2017 pour que chacun des parents en RA bénéficie de la prise en compte de l’enfant dans la détermination de ses droits à l’aide personnalisée au logement, et des majorations pour enfants du revenu de solidarité active[5]. Pour les autres modes de résidence, les modalités restent inchangées, alors que le parent « non-gardien » est contraint, lui aussi, à des dépenses importantes.

Il a fallu attendre également 2017 pour que la SNCF accepte d’attribuer la carte « Familles nombreuses » aux deux parents, s’ils sont en RA. Jusque là, elle ne l’attribuait qu’au parent percevant les allocations, le plus souvent la mère, et bien que le Défenseur des droits ait  rédigé un rapport spécial pour demander ce changement[6]. Pour les autres modes de résidence, les modalités restent  inchangées.

 

6. Le GES agit

Le GES est solidaire de tous les parents séparés/divorcés injustement privés de leurs enfants, indépendamment de leur sexe. Cependant il considère que les pères sont victimes d’une discrimination systémique, qui les touche spécifiquement, en tant qu’hommes, au sein d’une société dominée par la culture misandre.

Le GES agit :

- en diffusant toutes informations utiles sur le sujet ;

- en encourageant les pères (et les mères) séparés/divorcés à demander la RA ;

- en collaborant avec les associations de pères (et mères) discriminés, et en soutenant leurs actions revendicatives ;

- en intégrant leurs revendications à son programme (voir ci-après).

 

7. Le GES revendique

Extraits de la Plate-forme de propositions 2016

(partie I. Vie publique) :

11. Redéfinition de l’action de la Police et de la Justice pour une véritable prévention et sanction des délits suivants (qui actuellement bénéficient peu ou prou de l’impunité) :

a. les non-représentations d’enfants (voir 27c)

(partie II. Filiation et vie parentale)

27. Séparations / Divorces

a. En cas de séparation/divorce conflictuels, utilisation obligatoire par les couples d’un service de médiation préalablement à toute procédure.

b. Dans les procédures, application par défaut (ou prioritaire) de la résidence alternée des enfants, dès qu’un des parents la demande.

c. Transformation de la résidence alternée en résidence principale attribuée au conjoint victime, dans les cas où l’autre conjoint fait obstacle à son lien avec l’enfant par l’un des actes suivants : déménagement à longue distance sans nécessité absolue, dénonciation calomnieuse de violence physique ou sexuelle sur les enfants, non-représentation des enfants, enlèvement des enfants.

d. Répartition équilibrée et négociée de l’ensemble des prestations et avantages sociaux entre les ex-conjoints.

 

8. Sources

LOI n° 2002-305 du 4 mars 2002 relative à l’autorité parentale

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2002/3/4/JUSX0104902L/jo/texte

La résidence des enfants de parents séparés, novembre 2013, Ministère de la Justice http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_rapportresidence_11_2013.pdf

Les décisions des juges concernant les enfants de parents séparés ont fortement évolué dans les années 2000, Infostat  justice,  n°132,  janvier 2015 : http://www.justice.gouv.fr/budget-et-statistiques-10054/infostats-justice-10057/les-decisions-des-juges-concernant-les-enfants-de-parents-separes-27681.html

Les condamnations prononcées en 2012, tableau 6A p. 66,  tableau 21 p. 202, Ministère de la Justice

http://www.justice.gouv.fr/art_pix/Stat_Conda_2012.pdf

 

 


[1] Eric Zemmour, Le suicide français, article daté du 1er novembre 1980, Albin Michel, 2014

[2] Françoise d’Eaubonne, Le Féminisme ou la mort, Pierre Horay, 1974, p. 96-97

[3] Corinne App, Anne-Marie Faure-Fraisse, Béatrice Fraenkel, Lydie Rauzier. 40 ans de slogans féministes,  Ed. Xe, 2015, p. 131

[4] Jacqueline Phélip, Le livre noir de la garde alternée, Préface de Maurice Berger, Dunod, 2006, p. 6, 7

[5] Conseil d’État, 4e/5e chambres réunies, Lecture du 21 juillet 2017, Décision nº398563

[6] Défenseur des droits. Décision MSP-2014-091 du 29 août 2014 / MSP-2015-266 du 27-10-2015